Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRALIGRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque PRALIGRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178775 - Publication au BOPI 1994-11-18
Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 3 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282434 - Publication au BOPI 1999-08-03
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209913 - Publication au BOPI 2001-11-15
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480043 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16
Miel, mélasse, sirop de mélasse, réglisse;levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâte;sucre, sucrerie pour la décoration d'arbres de Noël, sucre candi à usage alimentaire, cannelle, semoule, riz, tapioca, sagou, café, thé, cacao, succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, poudres et liaisons pour glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, vanilline, succédanés de la vanille, dulcifiants naturels;produits pour stabiliser la crème fouettée, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires;sel, moutarde;vinaigre. Pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, produits pour napper et glacer pour la confiserie et la pâtisserie, préparations faites de céréales, mets à base de farine, pains, brioches, pain d'épices, gâteaux, gaufres, petits pains, petits fours, petits-beurres, tartes, tourtes, bonbons, caramels, gommes (sucreries), glaces comestibles, poudings, pralines, fondants, décorations comestibles pour gâteaux, sauces (à l'exception des sauces à salade), tous ces produits étant à base de praliné
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PRALIGRAINS"
